Le présent site Internet, est la propriété de la société SARL ECP44 immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro RCS NANTES 824 567 309 au capital de 20 000€ et dont le siège social est situé au 3 RUE DU DEVON BP 4407 44244 LA CHAPELLE SUR ERDRE CEDEX CONTACT@EKOUTE.FR
Sous la responsabilité de Charles LARGEMENT.
Le présent site Internet est un dérivé du guide pratique de la Mairie de La Chapelle Sur Erdre. Le présent site est appelé Annuaire Officiel des entreprises, artisans et commerçants de la Chapelle Sur Erdre sous le contrôle et la validation de la Mairie de la Chapelle Sur Erdre.
L’entreprise SARL ECP44 ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, concernant son Guide Pratique, son Annuaire et son site internet www.annuaire-lachapellesurerdre.fr.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’intégralité du site annuaire-lachapellesurerdre.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos… et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site annuaire-lachapellesurerdre.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL ECP44.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
La SARL ECP44 se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Ekoute et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la SARL ECP44.
RESPONSABILITÉ
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la SARL ECP44.
Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La SARL ECP44 se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site.
La responsabilité de la SARL ECP44 ne saurait être engagée pour les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site annuaire-lachapellesurerdre.fr et de son contenu ainsi que des omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
UTILISATEURS
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la SARL ECP44, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de annuaire-lachapellesurerdre.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site de annuaire-lachapellesurerdre.fr renonce à exercer tout recours contre de la SARL ECP44 dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site annuaire-lachapellesurerdre.fr.
COOKIES
En poursuivant sa navigation sur ce site, l’internaute accepte l’utilisation de cookies nécessaires au bon fonctionnement de celui-ci.
PROTECTION DES DONNÉES
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par annuaire-lachapellesurerdre.fr pour la gestion des demandes en ligne.
Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas la finalité de la demande et sont destinées aux services internes de la SARL ECP44 selon le type de la demande, à titre d’exemple : ressources humaines, communication externe, ou service commercial.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, vous pouvez exercer votre droit d’accès, d’opposition, de rectification et de portabilité aux données vous concernant en envoyant votre demande à CONTACT@EKOUTE.FR
CRÉDITS
Création, conception et développement :
Ekoute – SARL ECP44
Hébergement :
OVH
2 RUE KELLERMANN
59100 ROUBAIX
FRANCE
Mise à jour en Août 2019